Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 02/05/2011

Réunion du conseil municipal du 02/05/2011

 

ORDRE DU JOUR :


1) Approbation du procès verbal de la réunion du 5 Novembre 2010

2) Vote des comptes de gestion 2010 (budget principal, budget assainissement, budget CCAS)

3) Vote des comptes administratifs 2010 et affectation des résultats (budget principal, budget assainissement, budget CCAS)

4) Vote des taux d’imposition 2011

5) Vote des budgets 2011 (budget principal, budget assainissement, budget CCAS)

6) Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor pour exercice 2010

7) Révision du montant de la caution pour la location de la salle polyvalente bacchus

8) Révision du prix pour utilisation du puits communal

9) Assistance technique du Département en matière d’assainissement

10) Plan de relance de l’économie relatif au versement anticipé du Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)

11) Questions diverses