Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 05/11/2010

Réunion du conseil municipal du 05/11/2010

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

1) Approbation du procès verbal de la réunion du 30 juin 2010

2) Approbation du Blason de Faugères

3) Conception du site internet de la commune de Faugères et choix du prestataire

4) Extension du régime forestier aux parcelles communales cadastrées E 671, A 1000 et A 1008 : surface totale de 21 ha 30 a 15 ca

5) Renouvellement de la convention d’occupation pour implantation et exploitation d’une station de télécommunication consentie en 1999 à Télédiffusion de France (TDF) sur partie de parcelle communale cadastrée E 1034

6) Extension des compétences de la Communauté de Communes du Faugères à la compétence facultative : « ACTIONS SOCIALES D’INTERET COMMUNAUTAIRE, section ACTIONS EN FAVEUR DE LA PETIT ENFANCE »

7) Demandes de subventions pour les travaux de construction de deux stations d’épuration pour les hameaux de Soumartre et de La Caumette

8) Révision du tarif cantine scolaire

9) Régime indemnitaire du personnel communal

10) Décisions modificatives budgétaires pour travaux à engager à l’Eglise St Christophe de Faugères

11) Délégation de maîtrise d’ouvrage souhaitée par l’Association J’Aime Soumartre pour travaux à l’Eglise du Hameau de Soumartre

12) Questions diverses