Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 02/11/2009

Réunion du conseil municipal du 02/11/2009

 

ORDRE DU JOUR :

 

1) Approbation du procès verbal de la réunion du 23 Septembre 2009

2) Offre d’achat par SFR de 100 m2 à détacher de la parcelle communale E 1034 située au lieudit « Bois de l’Estelier »

3) Travaux d’électrification rurale pour renforcement des réseaux basse tension des postes « Capitelles » et « Faugères Village »

4) Régime indemnitaire du personnel communal

5) Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat d’orientation d’aménagements complémentaire sur les nouvelles dispositions générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

6) Désignation d’un nouveau représentant pour siéger à la Communauté de Communes du Faugères, au Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron (SIGAL), à l’Office du Tourisme Intercommunal du Pays d’Orb, au Parc Naturel Régional du Haut Languedoc

7) Désignation d’un nouveau vice-président pour les commissions communales : Affaires culturelles, Animations-Associations, Environnement, Finances, Travaux & Cimetières, Urbanisme

8) Questions diverses