Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 26/06/2009

Réunion du conseil municipal du 26/06/2009

 

ORDRE DU JOUR :

 

1) Approbation du procès verbal de la réunion du 15 avril 2009

2) Avis à donner sur la demande d’autorisation de la Société ITALMARBLE-POCAI SARL d’exploiter une carrière de marbre au lieu-dit « Le Bois de Fouisse » à Laurens

3) Revenu de Solidarité Activité (RSA) : instruction des demandes par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ou transfert de compétence

4) Plan d’accessibilité de la voirie, des espaces publics et des Etablissements Recevant du Public (ERP) pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR) : lancement de la consultation

5) Assistance technique départementale aux collectivités dans le domaine de l’assainissement collectif

6) Commission Locale sur l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Orb-Libron (SAGE) : confirmation de la commune à participer aux travaux de la commission et désignation d’un représentant

7) Décision modificative budgétaire

8) Questions diverses