Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 15/04/2009

Réunion du conseil municipal du 15/04/2009

 

 ORDRE DU JOUR :

 

1) Approbation du procès verbal de la réunion du 12 mars 2009

2) Vote des comptes de gestion 2008 (budget principal, budget assainissement, budget CCAS)

3) Vote des comptes administratifs 2008 et affectation des résultats

4) Vote des budgets 2009 & vote des taux d’imposition

5) Plan de relance de l’économie relatif au versement anticipé du Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA) : convention et délibération pour réduction du délai d’attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008

6) Fixation du montant des vacations funéraires

7) Renouvellement du contrat de maintenance des installations d’Eclairage Public avec l’Entreprise TRAVESSET

8) Projet de bail commercial avec la Colas pour exploitation d’une installation de stockage, recyclage et vente de matériaux inertes sur parcelles communes E 973 et 1197

9) Révision d’aménagement forestier de la forêt communale de Faugères

10) Questions diverses