Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 29/12/2008

Réunion du conseil municipal du 29/12/2008

 


 ORDRE DU JOUR :

 

1) Approbation du procès verbal de la réunion du 7 novembre 2008

2) Indemnité de Conseil allouée au comptable du trésor

3) Projet d’exploitation d’une installation de stockage, recyclage et vente de matériaux inertes par La Colas sur les parcelles communales E 973 et 1197

4) Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Hérault pour travaux d’étanchéité sur toiture de la salle polyvalente Bacchus

5) Demande formulée par le Lycée et Collège F. Fabre de Bédarieux pour participation financière à voyage d’étude en Italie pour 3 enfants Faugerols

6) Facturation de l’assainissement sur les hameaux de la Caumette et Soumartre

7) Révision du prix de la cantine scolaire à compter du 15 janvier 2009

8) Révision du taux de la Taxe Locale d’Equipement (TLE)

9) Proposition de périmètre pour la mise en place des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux Orb-Libron (SAGE) établi par le Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orb

10) Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron (SIGAL) portant sur l’actualisation des taux en fonction de l’évolution de la population

11) Demande de subvention par la Ligue Nationale contre le Cancer, délégation du Faugérois pour l’organisation du loto en date du 25 janvier 2009

12) Questions diverses