Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Conseil Municipal du 9 Avril 2015

Conseil Municipal du 9 Avril 2015

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATIONS DES PROCES VERBAUX DES 27 JANVIER ET 27 FEVRIER 2015

2. BUDGET PRINCIPAL, ASSAINISSEMENT, CCAS

3. VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2015

4. BUDGET PRINCIPAL, ASSAINISSEMENT, CCAS : VOTE DES BUDGETS 2015

5. SUBVENTIONS 2015 ALLOUES AUX ASSOCIATIONS

6. APUREMENT DE CREANCES IRRECOUVRABLES

7. REMUERATION DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ASSUREES PAR UN PROFESSEUR DES ECOLES

8. ENTRETIEN DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC : DENONCIATION DU CONTRAT ACTUEL ET CHOIX D'UN NOUVEAU PRESTATAIRE

9. SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE COMMUN D'INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATION D'URBANISME CREE AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES LES AVANTS MONTS DU CENTRE HERAULT

10. MISE A JOUR ET EXTENSION DU RESEAU DE VIDEOSURVEILLANCE

11. MOTION DE SOUTIEN LIGNE SNCF BEZIERS NEUSSARGUES CLERMONT FERRAND

12. CREATION D'UNE COMMISSION ACCESSIBILITE

13. CAUE DE L'HERAULT : CONVENTION POUR MISSION D'ACCOMPAGNEMENT DU MAITRE D'OUVRAGE DANS LA CREATION D'UNE NOUVELLE ECOLE, D'UNE NOUVELLE MAIRIE

14. QUESTIONS DIVERSES

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