Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du Conseil Municipal du 12 Décembre 2014

Réunion du Conseil Municipal du 12 Décembre 2014

ORDRE DU JOUR :

1. Appprobation du procès verbal de la réunion du 26/09/2014

2. Mise en conformité du système d'assainissement collectif des hameaux de LA CAUMETTE et de SOUMARTRE avec création de mini-station d'épuration

3. Assistance technique du département en matière d'assainissement collectif : convention triennale

4. Approbation des statuts de la Communauté de Communes Les Avants-Monts du Centre Hérault

5. Approbation de l'opération facade "Colorons le pays" portée par le Pays Haut Languedoc & Vignobles et délimitation du périmètre d'intervention dans les centres anciens

6. Choix du maitre d'oeuvre pour travaux de réhabilitation de la maison d'habitation cadastrée E281

7. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes : fixation des taux

8. Entretien de l'équipement de signalisation financé par le département de l'Hérault "Commune du Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc"

9. Désignations de membres supplémentaires au sein des commissions communales : Ecole, Patrimoine, Qualité de vie

10. Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

11. Signature du contrat de prêt pour l'opération d'investissement portant aquisition et réhabilitation de la maison Vernazobres cadastrée E281

12. Demande de subvention présentée par l'association Les Amis de l'Ecole de Faugères déclarée en sous-préfecture de Béziers le 23 Novembre 2014

13. Questions diverses

 

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