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Vendredi 27 juillet première nuit des étoiles au moulin

Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du Conseil Municipal du 26 Septembre 2014

Réunion du Conseil Municipal du 26 Septembre 2014

ORDRE DU JOUR :

1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 25/08/2014

2 - REVERSEMENT A COMPTER DU 1ER JANVIER 2015 DE 75 % DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCCFE) PERCUE SUR LE TERRITOIRE DE FAUGERES PAR HERAULT ENERGIES

3 - RESTAURATION DE L’EGLISE DE SOUMARTRE : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A L’ASSOCIATION J’AIME SOUMARTRE

4 - DENONCIATION DES CONTRATS D’ASSURANCES SMACL : DOMMAGES AUX BIENS – DOMMAGES CAUSES A AUTRUI – VEHICULE TRACTOPELLE

5 - AUTORISATION POUR SIGNATURE D’UN COMPROMIS D’ACHAT POUR MAISON D’HABITATION CADASTREE E 281 D’UNE CONTENANCE DE 110 M2 EN ZONE URBAINE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

6 - QUESTIONS DIVERSES

Voir le procès-verbal