Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du Conseil Municipal du 4 Juin 2014

Réunion du Conseil Municipal du 4 Juin 2014

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 29/04/2014

2. SUBVENTIONS 2014 ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS FAUGEROLES

3. PROPOSITION D’ACHAT PAR SFR DU LIEU D’IMPLANTATION DE LEUR ANTENNE RELAIS : 100 M2 ENVIRON A DETACHER DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE E 1034, LIEU-DIT « BOIS DE L’ESTELIER »

4. DENONCIATION DU JUMELAGE FAUGERES / TOKPLI (TOGO)

5. DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DES DOTATIONS D’ACTIONS PARLEMENTAIRES

6. REVISION DU TARIF DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE BACCHUS AUX PERSONNES ET ASSOCIATIONS EXTERIEURES, AUX SOCIETES COMMERCIALES

7. REVISION DU TARIF D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR ECHOPPES ALIMENTAIRES ET NON ALIMENTAIRES

8. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION ET D’AMENAGEMENT DU LIBRON (SIGAL) : ARTICLE 7 – COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL

9. CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE PAR M. JACQUES CHABBERT D’UNE PARTIE DE TERRAIN ISSUE DE SA PARCELLE C 938

10. QUESTIONS DIVERSES

Voir le Procès Verbal