Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 7/11/2011

Réunion du conseil municipal du 7/11/2011

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation des procès-verbaux :

    - réunion ordinaire du 18 juillet 2011

    - réunion urgente du 22 juillet 2011

2. Campagne de souscription lancée avec la Fondation du Patrimoine afin de recueillir des fonds pour la restauration de l'Eglise Saint Christophe

3. Dénominations de voies et numérotations d'immeubles

4. Aménagement sur 15 ans de la forêt communale par l'Office National des Forêts

5. Projet de charte du Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc 2011-2023

6. Désignation d'un nouveau vice-président pour la commission communale "Animations/Associations"

7. Régime indemnitaire du personnel communal

8. Réforme de la fiscalité de l'aménagement : fixation du taux de la taxe d'aménagement instaurée de plein droit au 1er mars 2012

9. Contrats aidés : aide de l'état de 70 % du smic brut pour une durée hebdomadaire de travail de 20 heures pour contrat d'accompagnement dans l'emploi à signer

10. Poste d'adjoint administratif de 2ème classe pour une durée hebdomadaire de travail de 14 heures à ouvrir

11. Transfert au Président de l'EPCI des pouvoirs de police spéciale suite au transfert à la Communauté de Communes du Faugères de la compétence en matière d'assainissement non collectif

12. Questions diverses

 

Voir le procès-verbal