Accueil Vie municipale PV Conseils municipaux Réunion du conseil municipal du 23/06/2011

Réunion du conseil municipal du 23/06/2011

ORDRE DU JOUR :

 

1. Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d'Urbanisme (suite à enquête publique)

2. Approbation du Zonage Assainissement (suite à enquête publique)

3. Z.A.C - lancement de la procédure de concertation préalable à la création d'une ZAC

4. Communauté de Communes du Faugères - Réflexion sur la prochaine fusion communautaire

5. Maison Bordes - Acquisition

6. Questions diverses

 

Voir le Procès-Verbal